Mentions légales


Création soutenue par le Contrat de Développement Durable Rhône Alpes de la Vallée de la Drôme

                    

Crédits photos

Jérôme ARMAND Réserve des Ramières CCVD

Jean-Michel FATON Réserve des Ramières CCVD

Françoise GUINOT - Coordinatrice du Réseau des OTSI

Catherine JACQUOT - Elue à Loriol

Frédéric MORIN - Artisan d'art à Saillans

Lionel PASCALE Agence de Développement Touristique de la Drôme

Hervé PENEL - Photographe

Joël VACHON - Association Bois de la Dame

Isabelle SUCHIER - OT du Val de Drôme

Hugues VERNIER CCVD

Paul VILLECOURT - Photographe

Myriam VOREPPE - Photographe

Instants d’images – Artisan Photographe

Office de Tourisme du Val de Drôme

OT du Pays de Crest et de Saillans

 

Mentions légales

Propriétaire du Site : Office de tourisme du Val de Drôme 
Siège social : Office de Tourisme du Val de Drôme, Gare des Ramières, Chemin des Fouilles, 26400 Allex

Directeur de la publication : Office de tourisme du Val de Drôme et Françoise Guinot, coordinatrice du Réseau des OTSI.

Hébergement du site : OVH Sarl - 140, quai du Sartel - F.59100 Roubaix
tél. +33(0)3 20 20 09 57

Site web développé par SIPEA et Travail Associé

 

Contenu et informations

Le Site www.paysforetdesaou-tourisme.com est à disposition des internautes qui souhaitent s'informer sur les activités touristiques de la Vallée de la Drôme.
Ce contenu est fourni à titre informatif, la responsabilité du Réseau des OTSI de la Vallée de la Drôme ne saurait en aucun cas être engagée en raison de l'inexactitude, des erreurs ou de l'omission des informations diffusées sur son site.

Le Réseau des OTSI de la Vallée de la Drôme se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de www.paysforetdesaou-tourisme.com, à tout moment et sans notification préalable.

 

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur. Toute utilisation ou extraction d'éléments du Site non autorisée par le Réseau des OTSI de la Vallée de la Drôme est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

 

Droits d'auteur

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

Données à caractère personnel- Déclaration à la CNIL

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté).

N° d'enregistrement à la CNIL: 1821976

Conformément à l'art. 32 de la loi du 6 janvier 1978, dans le cadre de l'abonnement à la newsletter ou d'un dépôt de formulaire en ligne, les données à caractère personnel sont exclusivement collectées pour un usage interne.

La loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu'ils soient automatisés ou manuels. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, adressez-vous à l'Office de tourisme du Pays de la Forêt de Saoû.

 

Liens hypertextes

L'Office de Tourisme du Val de Drôme autorise les liens hypertextes vers l'une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d'éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le www.valleedeladrome-tourisme.com ;
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
L'Office de tourisme du Pays de la Forêt de Saoû se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Par ailleurs, L'Office de tourisme du Pays de la Forêt de Saoû ne saurait être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n'a pas la maîtrise éditoriale.

Pour toutes vos remarques, n'hésitez pas à contacter l'administrateur de ce site :

franck.boinon@sipea.fr